1427 W - Direction départementale de la jeunesse et des sports - Équipements sportifs des communes (1988-1995)

Direction départementale de la jeunesse et des sports

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1988-1995

Métrage linéaire : 12,55 m.l.

Auteur : par Nolwenn Loric ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2003

Producteur : Direction départementale de la jeunesse et des sports Direction départementale de la jeunesse et des sports

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de la jeunesse et des sports

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers d'aide financière pour les équipements sportifs communaux.

• Modalités d'entrée

  Versement du 10 juillet 2003

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d'aide financière sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d'aide financière sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan

• Descripteurs matières

  sport